Règlement des utilisateurs

Le règlement des utilisateurs est à consulter ci-dessous.

Il stipule notamment que la sécurité et la sérénité des transports est l'affaire de tous. Il précise aussi qu'en cas de comportement inadéquat répété d'un élève, celui-ci peut être exclu temporairement des transports

Règlement sur les transports scolaires


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